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Marques déposées par CHASTAN Fernand
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LE DIVIN DE LA GARANCIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DIVIN DE LA GARANCIERE
CHASTAN Fernand

Numéro de dépôt :
1690796
Date de dépôt :
26/08/1991
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/08/2001

Présentation de la marque LE DIVIN DE LA GARANCIERE

Déposée le 26 août 1991 par CHASTAN Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LE DIVIN DE LA GARANCIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHASTAN Fernand, domicilié(e) Clos du Joncuas, 84190 GIGONDAS - France.

La marque LE DIVIN DE LA GARANCIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DIVIN DE LA GARANCIERE est expirée depuis le 26 août 2001.

CHASTAN Fernand a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE "LOU PIALOUN" , CLOS DU JONCUAS , DOMAINE "LA FONT DE PAPIER" , DOMAINE "LE SERRE DU RIEU"


CHASTAN Fernand - Clos du Joncuas, 84190 GIGONDAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

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